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Tarifs et subventions 2010 : Une plus grande lisibilité
Publié le 05 octobre 2009 à 11h22
3 grilles tarifaires ont été retenues pour 2010 :
- Tarif 1 : Personnels du MEEDDM en fonction au MEEDDM, futures DDI, au Ministère de la Culture et dans les Etablissements publics ANAH – ENMM – ENSSG – ENPC – ENTPE – LCPC – Lycées professionnels maritimes.
La subvention pour séjours d’enfants versée par le MEEDDM (au CGCV) est déjà déduite des tarifs indiqués.
- Tarif 2 : Personnels exerçant leur activité dans une entité ou un service conventionné avec le CGCV : ADEME – Agence de l’eau Artois-Picardie – CSTB – ENIM – EPAD – EPIDA – IGN – Parcs Nationaux – Port Autonome Rouen/Le Havre – VNF ; MGET ; SRIAS des régions Auvergne, Centre et Ile de France (toutes les Administrations de l’Etat dans ces trois régions susnommées) ; Conseils généraux 71 et 73.
La subvention pour séjours d’enfants allouée à titre individuel suivant le quotient familial ou l’indice nouveau majoré (si éligibilité des personnels) viendra diminuer le montant du séjour (demande de subvention à formuler auprès du bureau personnel/salaires/action sociale).
- Tarif 3 : Personnels affectés dans les Etablissements publics associés du MEEDDM, mais non conventionnés avec le CGCV (voir liste) ; Agents transférés dans les collectivités territoriales (ex agents Equipement – sans convention CG) ; Personnels en fonction dans d’autres Administrations de l’Etat (sans convention SRIAS) et diverses positions administratives.
La subvention pour séjours d’enfants allouée à titre individuel suivant le quotient familial ou l’indice nouveau majoré (si éligibilité des personnels) viendra diminuer le montant du séjour (demande de subvention à formuler auprès du bureau personnel/salaires/action sociale).
Cette nouvelle grille tarifaire demeure plus lisible, juste et attractive pour l’ensemble des bénéficiaires du CGCV.
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